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• Nous utiliserons, copierons, traiterons, modifierons, transférerons, stockerons, distribuerons et publierons vos informations uniquement dans la mesure nécessaire pour vous permettre d’accéder au Site, garantir son bon fonctionnement et sa qualité, et vous fournir nos services.
• Nous pourrons utiliser vos informations pour améliorer notre service client et réaliser des études de marché afin de mieux vous servir, vous et les autres visiteurs.
• Vous pouvez résilier cette licence pour tout contenu spécifique à tout moment, en supprimant ce contenu du Site.
• Cette licence sera automatiquement résiliée en cas de fermeture du Site, quelle qu’en soit la raison.

2.2 Notre Contenu. Le Site présente et fournit des informations générales à vocation pédagogique et professionnelle, des informations tarifaires, des statistiques, des analyses, des rapports et d’autres informations, documents et données. CELL BIO vous accorde par la présente une licence limitée vous permettant d’accéder au Site et d’en faire un usage personnel. Vous pouvez accéder, copier, télécharger et imprimer les informations, documents, données et autres contenus fournis par le Site pour votre usage personnel. Vous n’êtes pas autorisé à distribuer, vendre, louer, transférer à des tiers, compiler ou publier le contenu de CELL BIO. Vous n’êtes pas autorisé à modifier ou supprimer les marques de commerce, les mentions de droit d’auteur ou autres mentions de propriété figurant dans ce contenu.

2.3. L’ensemble du contenu présent sur le Site, y compris, mais sans s’y limiter, les articles, textes, photos, images, vidéos, codes logiciels et autres éléments et informations (ci-après désignés collectivement par le terme « Contenu »), est la propriété de CELL BIO ou fait l’objet d’une licence accordée à cette dernière. Le Contenu est intégralement protégé par le droit d’auteur, le droit des marques, le droit des brevets et autres lois et réglementations applicables. CELL BIO se réserve expressément tous les droits de propriété intellectuelle sur le Contenu.

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3.4. Vous pouvez télécharger, imprimer et copier le Contenu à des fins personnelles, non commerciales et non concurrentielles uniquement, à condition de ne pas le modifier ni d’enfreindre les présentes Conditions générales.

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4.1. Le Site ne peut être utilisé qu’à des fins licites et conformément aux présentes Conditions générales.

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• Regrouper ou compiler des listes de produits, descriptions, prix, images ou tout autre contenu afin de concurrencer CELL BIO ou de vendre ou distribuer ces compilations, données agrégées ou autres contenus à des tiers ;
• Utiliser ou tenter d’utiliser des techniques de framing ou de duplication de toute partie du Site sans notre autorisation écrite préalable et expresse ;
• Utiliser ou tenter d’utiliser des robots d’exploration automatisés ou des outils d’extraction de données sur le Site ;
• Utiliser ou tenter d’utiliser des techniques d’exploration de données ou de récupération du contenu du Site ou de collecte de données ;
• Utiliser des balises méta ou tout autre texte caché utilisant notre nom ou nos marques ;
• Utiliser ou tenter d’utiliser des robots ou autres agents automatisés pour naviguer ou effectuer des recherches sur le Site, autres que les moteurs de recherche que nous fournissons ou les navigateurs généralement accessibles au public ;
• Usurper l’identité ou la localisation de quelqu’un d’autre lors de l’utilisation du site Web ou usurper l’identité de toute autre personne personne ou entité ;
• Fausser vos liens ou affiliations avec des personnes ou entités ;
• Porter atteinte ou tenter de porter atteinte à la sécurité du Site, ou tenter de modifier son comportement ou ses fonctionnalités de quelque manière que ce soit, notamment en utilisant des technologies, outils ou méthodes conçus pour altérer, nuire, endommager, modifier ou perturber son fonctionnement ;
• Modifier, traduire, procéder à une ingénierie inverse ou désassembler le Site ou toute partie de celui-ci ; ou
• Mener des activités illégales, frauduleuses ou illicites sur le Site ou utiliser le Site de quelque manière que ce soit pour favoriser de telles activités.

Vous acceptez de rembourser, défendre, indemniser et tenir indemnes CELL BIO et ses administrateurs, dirigeants, actionnaires et employés, ainsi que leurs successeurs et ayants droit autorisés respectifs, contre toutes réclamations, actions, causes d’action, responsabilités, pertes, coûts, dépenses ou dommages, qui découlent directement ou indirectement de ou se rapportent à : (a) votre violation de l’une quelconque de ces conditions générales et/ou, (b) toute action illégale, frauduleuse ou trompeuse de votre part lors de l’utilisation du Site ou de toute information, donnée, fichier numérique, document et autre contenu qui en résulte.

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6.2. Vous acceptez que tous les accords, mises à jour, informations, notifications, informations, alertes et autres communications qui vous sont fournis par voie électronique aient la même valeur juridique qu’une communication écrite. Vous acceptez également que toute communication par courriel envoyée par CELL BIO à une adresse courriel que vous avez fournie à CELL BIO soit réputée avoir été délivrée et prise en compte à la date de son envoi.

CELL BIO se réserve tous ses droits de propriété intellectuelle (marques, droits d’auteur, etc.) sur le Site. L’utilisation du Site ne vous confère aucun droit de propriété sur le Site ni sur les données, informations, logiciels, images, documents et autres contenus disponibles. Toute utilisation de ces marques, ou de marques similaires pouvant prêter à confusion, par vous ou par des tiers sans notre autorisation écrite expresse est interdite.

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CELL BIO se réserve le droit de modifier ou d’interrompre, temporairement ou définitivement, le Site (ou toute partie de celui-ci) à tout moment, avec ou sans préavis. Vous acceptez que CELL BIO ne soit pas responsable envers vous ni envers aucun tiers de toute modification, suspension ou interruption du Site (ou de toute partie de celui-ci).

Le Site peut contenir des liens vers des sites web tiers. Vous comprenez que la simple présence de tels liens sur le Site n’indique ni n’implique que CELL BIO est affiliée à ces tiers, ni qu’elle approuve ces sites web tiers ou les opinions qui y sont exprimées.

Vous ne pouvez céder aucun de vos droits ou obligations en vertu des présentes Conditions générales, en totalité ou en partie, sans l’accord écrit préalable de CELL BIO ; toute tentative de cession sera nulle et non avenue. CELL BIO se réserve le droit de céder tout ou partie de ses droits ou obligations en vertu des présentes Conditions générales à un tiers, à tout moment et à sa seule discrétion, avec ou sans préavis.

13.1. Vous reconnaissez et acceptez que CELL BIO puisse, à tout moment et à son entière discrétion, modifier, amender, ajouter ou supprimer toute disposition ou partie des présentes Conditions générales, y compris les politiques qui y sont intégrées par référence.

13.2. Il vous incombe de consulter les Conditions générales à chaque visite du Site. Votre accès continu au Site et son utilisation valent acceptation des Conditions générales et de leurs modifications éventuelles.

14.1. Si une partie, une section, une clause ou une disposition quelconque des présentes Conditions générales est jugée invalide ou inapplicable par un arbitre ou un tribunal compétent, la validité des autres parties, sections, clauses ou dispositions des présentes Conditions générales n’en sera pas affectée, et les droits et obligations des parties seront interprétés et appliqués comme si les présentes Conditions générales ne contenaient pas la partie, la section, la clause ou la disposition jugée invalide.

14.2. Toute ambiguïté résultant des présentes Conditions générales ne sera pas interprétée à l’encontre de CELL BIO.

15.1. Tout litige, réclamation ou plainte découlant des présentes Conditions générales ou s’y rapportant, ou concernant leur signification, leur interprétation ou leur applicabilité, sera régi, interprété et appliqué conformément au droit ukrainien.

15.2. Dans toute la mesure permise par la loi, tout litige, réclamation ou plainte découlant des présentes Conditions générales ou s’y rapportant, concernant leur signification, leur interprétation ou leur applicabilité, ou concernant votre accès au Site ou son utilisation, sera résolu par un arbitrage définitif et exécutoire. Cet arbitrage sera administré par l’Association ukrainienne d’arbitrage, conformément à ses procédures de médiation commerciale en Ukraine.

15.3. Vous reconnaissez et acceptez que, dans toute la mesure permise par la loi, vous devez introduire tout litige, réclamation ou plainte dans un délai de six (6) mois à compter de la date à laquelle la cause d’action y donnant lieu est née ; à défaut, tout litige, réclamation ou plainte découlant de cette cause d’action ou s’y rapportant sera définitivement irrecevable.

15.4. Dans toute la mesure permise par la loi, tout arbitrage et règlement des litiges, plaintes et réclamations entre vous et CELL BIO se déroulera sur une base individuelle ; vous devez déposer personnellement et individuellement toute réclamation de ce type ; les recours collectifs sont expressément interdits.

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